Séance du 30 juin 2023

Présents : Martine EYNAC, Stéphanie BLANC, Etienne DA CRUZ et Roel VOS.
Absents, excusés :  Daniel DESCUNS (donne procuration à Martine EYNAC), Jocelyne MARION et Bernard VOEGELI.

DE_2023_023 : Approbation des devis de maîtrise d'oeuvre phase conception etphase réalisation de la réhabilitation du pont de Bastia -> adoptée par 4 voix Pour et 1 voix Contre (Roel VOS)

DE_2023_018 : Mise à jour de l'indice du maire -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_027 : Adhésion à l'Agence France Locale -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_017 : DM pour participation au capital de l'AFL -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_019 : DM pour transfert des écritures d'études (23 272 ,80 €) pour récupération du FCTVA -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_020 : DM pour récupération FCTVA sur 233 086,81 € -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_022 : DM pour admission en non-valeur (14,13 €) -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_024 : Choix du devis pour acquisition réfrigérateur -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_025 : Révision du tarif de location de la salle des fêtes -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_028 : Approbation de la convention de voirie CCPO pour 2024 -> adoptée à l'unanimité

DE_2023_030 : Signature convention pour stérilisation des chats errants -> adoptée à l'unanimité (remplace DE_2023_026)