Séance du 10 décembre 2022

Présents : Martine EYNAC, Stéphanie BLANC, Daniel DESCUNS et Roel VOS

DE_2022_024 : Devis pour mise en conformité de la gestion du cimetière - approuvée à l'unanimité

DE_2022_025 : Délibération pour régularisation des opérations comptables mais écritures non budgétaire, suite à dissolution du SIVBTP (Syndicat Intercommunal de Voirie, Bâtiments et Travaux Publics) du canton de Lavelanet - approuvée à l'unanimité

DE-2022_26 : Décision Modificative d'admission en non-valeur, annulations de titres de recettes (total : 2,19 €) - approuvée à l'unanimité

DE_2022_027 : Devis pour achèvement adressage postal des hameaux - approuvée à l'unanimité

Relocation du logement communal du Marronnier - approuvée à l'unanimité (délibération non retranscrite pour respecter les règles de confidentialité RGPD).

Pour mémoire :

Les délibérations sont consultables en Mairie.

Le procès-verbal de la séance sera publié sur le site internet dès son approbation lors du prochain conseil municipal du 27 janvier 2023.