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Prochain Conseil municipal : Vendredi 6 Septembre 2024

Prochain Conseil municipal : Vendredi 6 Septembre2024
ORDRE DU JOUR :

 POUR DÉLIBÉRATION

  • Approbation du PV du conseil municipal du 18 Aout 2024
  • SMDEA - Avis sur la modification du périmètre de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées au sein du SMDEA
  • Communauté de Communes du Pays d'Olmes (CCPO) - Modification des statuts de la
    Communauté de Communes du Pays d'Olmes - Restitution de la compétence : Gestion des animaux en divagation
  • Service départemental d'instruction des autorisations d'urbanisme (SDIAU)
1. Délibération relative à l'adhésion au service départemental d'instruction des autorisations
d'urbanisme
 
2. Convention relative à l'adhésion au service départemental d'instruction des autorisations
d'urbanisme
 
3. Arrêté portant délégation de signature au service départemental d'instruction des
autorisations d'urbanisme
  • Vente d'une maison appartenant à la Commune dans le hameau de Peyriguel
  • Projet de travaux pour l'enfouissement des réseaux aériens à Peyriguel
  • Questions diverses